Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LYBEL
BROUDEHOUX BOISSE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3343781
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LYBEL de BROUDEHOUX BOISSE

Présentation de la marque LYBEL

Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYBEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE domicilié(e) 11-15 RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUDEHOUX BOISSE domicilié(e) 11-15 RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BROUDEHOUX BOISSE a également déposé les autres marques suivantes : COTONDOU , COTONDOU , Linge de montagne , LOGIRAMA , MOBILIS , MA MAISON , FLORA MUNDI Linge de montagne et Linge de campagne , C'est mon , LYBEL , C'est ma


BROUDEHOUX BOISSE SOCIETE ANONYME - 11-15 RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE - 59110 - France - SIREN 775625148


BROUDEHOUX BOISSE - 11-15 RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431706 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).